CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION ET DE VENTE

Dernière mise à jour : 4 septembre 2026

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et de Vente, ci-après « CGU/CGV », encadrent l’utilisation du site xaviergervoishypno.eu ainsi que les prestations d’accompagnement en hypnose et Programmation Neuro-Linguistique (PNL) proposées par Xavier Gervois.

1. Identification du professionnel

Les prestations sont proposées par :

Xavier Gervois
Entrepreneur individuel (EI)
SIRET : 947 499 968 00016
Adresse professionnelle : 49 rue de Divion, 62700, BRUAY-LA-BUISSIERE
E-mail : xavierpromail@gmail.com
Téléphone : 06 78 61 04 71
Site internet : xaviergervoishypno.eu

Ci-après désigné « le Praticien ».

La personne bénéficiant ou souhaitant bénéficier d’une prestation est ci-après désignée « le Client ».

2. Objet et champ d’application

Les présentes CGU/CGV définissent les conditions d’accès et d’utilisation du site ainsi que les droits et obligations des parties dans le cadre des prestations proposées par le Praticien.

Elles s’appliquent aux prestations conclues avec des particuliers agissant à des fins non professionnelles, qu’elles soient réalisées à domicile, à distance par visioconférence ou selon toute autre modalité convenue entre les parties.

La réservation d’une prestation suppose que le Client ait pu prendre connaissance des présentes CGV avant la conclusion du contrat.

La version applicable est celle communiquée ou accessible au Client au moment de la réservation.

3. Nature des prestations

Le Praticien propose des accompagnements personnalisés associant notamment l’hypnose et la Programmation Neuro-Linguistique.

Ces accompagnements peuvent porter, selon la demande du Client, sur des objectifs de changement personnel, de mieux-être, de gestion émotionnelle, de confiance, d’évolution de comportements ou d’habitudes, de développement personnel ou sur d’autres objectifs entrant dans le champ de compétence du Praticien.

Les méthodes et exercices utilisés sont adaptés à la demande, à la situation et à la sensibilité du Client.

Les prestations proposées constituent un accompagnement de bien-être et de changement personnel.

Elles ne constituent ni un acte médical, ni un acte paramédical, ni un diagnostic, ni une psychothérapie réglementée lorsqu’un tel titre ou cadre professionnel est légalement réservé.

Elles ne remplacent pas une consultation, un diagnostic, une prescription ou un suivi réalisé par un médecin ou tout autre professionnel de santé qualifié.

Aucune prestation proposée par le Praticien n’a pour objet de prescrire, modifier ou interrompre un traitement médical. Toute décision concernant un traitement, un médicament ou un suivi médical relève du Client et des professionnels de santé habilités à l’accompagner.

Le Praticien peut considérer qu’une demande ne relève pas de son champ d’intervention et orienter le Client vers un professionnel plus approprié lorsque cela lui paraît nécessaire.

4. Absence de garantie de résultat

L’hypnose, la PNL et les techniques d’accompagnement proposées reposent sur un processus impliquant la participation active du Client.

Les réactions, expériences et résultats peuvent varier d’une personne à une autre.

Le Praticien est tenu à une obligation de moyens et non à une obligation de résultat.

Aucun résultat précis, délai de changement ou nombre déterminé de séances ne peut être garanti.

Les témoignages ou retours d’expérience présentés sur le site reflètent l’expérience personnelle de leurs auteurs et ne constituent pas une promesse de résultat identique pour une autre personne.

5. Échange téléphonique préalable

Avant une première séance, un échange téléphonique gratuit est proposé.

Cet échange permet notamment de prendre connaissance de la demande du Client, de répondre à ses premières questions, de présenter le cadre général de l’accompagnement et de vérifier si la prestation semble adaptée.

Cet échange préalable ne constitue pas une séance d’hypnose ou de PNL et n’engage pas le Client à réserver une prestation.

Le Praticien reste libre de refuser une demande lorsqu’il estime que celle-ci ne relève pas de ses compétences, que les conditions nécessaires à un accompagnement approprié ne sont pas réunies ou qu’un autre type de prise en charge paraît préférable.

6. Réservation et formation du contrat

Les rendez-vous peuvent notamment être convenus par téléphone, e-mail, messagerie ou tout autre moyen proposé par le Praticien.

La réservation devient définitive lorsque la date et l’heure de la séance ont été convenues et que le Client a accepté les présentes CGV.

Lorsque le contrat est conclu à distance, les informations contractuelles sont communiquées au Client conformément aux dispositions applicables du Code de la consommation.

Les échanges électroniques, confirmations de rendez-vous et communications entre les parties peuvent être utilisés comme éléments de preuve dans les conditions prévues par la législation applicable.

7. Modalités des séances

Les séances peuvent être réalisées :

• à domicile à Bruay-la-Buissière et dans les communes situées approximativement dans un rayon de 15 kilomètres ;

• à distance par visioconférence, notamment au moyen de Zoom ;

• selon toute autre modalité expressément convenue entre le Client et le Praticien.

Chaque séance est personnalisée en fonction de la demande du Client.

La durée habituelle d’une séance est comprise entre 1 heure et 1 heure 30.

Cette durée est indicative. Le déroulement concret peut être adapté lorsque la situation ou le travail réalisé le justifie, sans qu’une variation raisonnable de durée entraîne automatiquement une modification du tarif convenu.

8. Conditions particulières aux séances en visioconférence

Une séance en visioconférence suppose que le Client dispose d’une connexion internet suffisamment stable, d’un appareil permettant la communication audio et vidéo ainsi que d’un environnement compatible avec le déroulement de la séance.

Le Client reste responsable de son matériel, de sa connexion internet et de l’environnement depuis lequel il participe.

La séance suppose un lieu calme, suffisamment confidentiel et sécurisé, sans conduite de véhicule ni activité nécessitant une vigilance continue pendant l’accompagnement.

En cas de difficulté technique momentanée, les parties peuvent convenir de poursuivre la séance par un autre moyen, de prolonger raisonnablement l’échange ou de reporter la partie de séance qui n’a pas pu être réalisée.

Lorsque l’impossibilité de réaliser la prestation provient exclusivement d’un problème technique imputable au Praticien, aucune prestation non réalisée ne peut être facturée comme si elle avait été intégralement exécutée.

9. Tarif

À la date de mise à jour des présentes CGV, le tarif d’une séance individuelle d’hypnose et de PNL est de :

100 € par séance.

Ce tarif comprend notamment le temps consacré à la séance ainsi que les éléments d’accompagnement expressément présentés comme inclus dans l’offre, notamment l’échange téléphonique préalable et, lorsque cela est proposé, le suivi écrit après la séance.

Le tarif applicable est celui présenté au Client avant la réservation.

En cas d’évolution ultérieure des tarifs, le nouveau prix ne s’applique pas rétroactivement aux rendez-vous ayant déjà fait l’objet d’un accord ferme à un autre tarif.

Tout éventuel coût supplémentaire, notamment un éventuel déplacement exceptionnel hors de la zone habituellement couverte, fait l’objet d’une information préalable et de l’accord du Client.

Aucun supplément non annoncé avant la prestation ne peut être imposé au Client.

10. Paiement

Sauf convention particulière, le prix de la séance est exigible au plus tard le jour de sa réalisation.

Les moyens de paiement disponibles sont communiqués au Client avant la prestation ou lors de la prise de rendez-vous.

Une note ou facture est délivrée conformément aux dispositions légales applicables.

Toute condition particulière de paiement convenue entre le Client et le Praticien prévaut lorsqu’elle a été expressément acceptée par les deux parties.

11. Annulation, report et absence à un rendez-vous

Le Client peut demander l’annulation ou le report d’une séance jusqu’à 24 heures avant l’heure prévue du rendez-vous, sans frais.

Lorsqu’une annulation intervient moins de 24 heures avant le rendez-vous ou lorsque le Client ne se présente pas à la séance sans avoir prévenu le Praticien, une indemnité correspondant au prix de la séance réservée peut être due en compensation du créneau immobilisé et de l’impossibilité éventuelle de le proposer à une autre personne.

Cette disposition ne fait pas obstacle à l’exercice d’un droit légal de rétractation lorsqu’il est applicable.

Aucune indemnité n’est réclamée lorsque l’annulation tardive résulte d’un cas de force majeure au sens de la législation applicable.

Le Praticien peut également décider de ne pas appliquer cette indemnité lorsqu’une situation exceptionnelle le justifie.

En cas d’annulation ou de report à l’initiative du Praticien, aucun paiement n’est dû pour une prestation qui n’a pas été réalisée. Lorsqu’un paiement avait déjà été effectué, le Client peut bénéficier d’un report ou du remboursement correspondant à la prestation non exécutée.

12. Retard du Client

Un retard du Client ne conduit pas automatiquement au prolongement de la séance au-delà de l’horaire raisonnablement disponible.

Le Praticien recherche, lorsque cela est possible, une organisation permettant de préserver la qualité de l’accompagnement.

Un retard important susceptible d’empêcher la réalisation de la prestation dans des conditions satisfaisantes peut être assimilé à une absence lorsque le créneau ne peut raisonnablement plus être utilisé.

13. Droit de rétractation pour les contrats conclus à distance ou hors établissement

Lorsque la prestation est réservée dans des conditions ouvrant droit à rétractation au sens du Code de la consommation, notamment dans le cadre de certains contrats conclus à distance ou hors établissement, le Client consommateur dispose en principe d’un délai légal de 14 jours à compter de la conclusion du contrat pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.

Lorsque le Client souhaite qu’une prestation commence avant l’expiration de ce délai de 14 jours, son accord exprès pour l’exécution anticipée de la prestation peut être recueilli.

Lorsque l’exécution de la prestation a commencé avant l’expiration du délai de rétractation à la demande expresse du Client et que celui-ci exerce ensuite son droit de rétractation avant l’exécution complète de la prestation, le Client peut être tenu de régler un montant correspondant à la partie de la prestation effectivement réalisée, conformément aux dispositions du Code de la consommation.

Lorsque la prestation a été pleinement exécutée avant la fin du délai de rétractation, le droit de rétractation prend fin lorsque les conditions légalement requises sont réunies, notamment l’accord préalable et exprès du Client pour le commencement de l’exécution et sa reconnaissance de la perte de son droit une fois la prestation entièrement exécutée.

Le droit légal de rétractation, lorsqu’il existe, prévaut sur les conditions contractuelles ordinaires d’annulation figurant à l’article 11.

Un modèle de formulaire de rétractation figure à la fin des présentes CGV.

14. Obligations et participation du Client

Le Client participe à l’accompagnement de manière libre et volontaire.

Il reste libre de communiquer les informations qu’il estime utiles à l’accompagnement, sous réserve que l’absence d’une information essentielle puisse limiter la capacité du Praticien à évaluer correctement la situation ou à proposer un accompagnement adapté.

Le Client reste responsable de ses décisions, comportements et actions dans sa vie quotidienne.

L’état hypnotique ne prive pas le Client de son discernement, de sa capacité à communiquer ou de sa faculté d’interrompre une expérience.

Lorsqu’un état de santé, un traitement médical, une situation psychologique particulière ou toute autre circonstance est susceptible d’avoir une incidence significative sur le déroulement de la séance, cette information peut être prise en considération afin de déterminer si l’accompagnement proposé demeure approprié.

15. Mineurs et personnes protégées

Toute demande concernant un mineur ou une personne faisant l’objet d’une mesure de protection juridique peut nécessiter l’accord préalable de son représentant légal ainsi qu’une organisation spécifique de l’accompagnement.

Le Praticien reste libre d’accepter ou de refuser ce type de demande en fonction de sa nature, de ses compétences et des conditions dans lesquelles l’accompagnement peut être réalisé.

16. Confidentialité

Le Praticien s’engage à traiter avec discrétion et confidentialité les informations personnelles communiquées par le Client dans le cadre de l’accompagnement, sous réserve des obligations légales susceptibles de s’appliquer.

Cette confidentialité constitue un engagement contractuel et ne saurait être interprétée comme l’exercice d’un secret professionnel réservé par la loi à certaines professions réglementées lorsque ce statut n’est pas applicable au Praticien.

Les témoignages, avis ou informations permettant d’identifier un Client ne sont utilisés à des fins de communication que dans les conditions autorisées par celui-ci ou lorsqu’ils ont été publiés volontairement sur un espace public permettant leur utilisation dans le respect des droits de la personne concernée.

17. Données personnelles

Dans le cadre de la prise de contact, de la gestion des rendez-vous, de la réalisation des prestations, du suivi des Clients, de la facturation ou du respect de ses obligations légales, le Praticien peut être amené à traiter certaines données personnelles.

Le responsable du traitement est :

Xavier Gervois – EI
E-mail : xavierpromail@gmail.com

Seules les données utiles aux finalités poursuivies ont vocation à être collectées.

Les données sont conservées pendant une durée compatible avec la finalité de leur traitement ainsi qu’avec les éventuelles obligations légales de conservation.

Lorsqu’une information particulièrement sensible est communiquée dans le cadre d’un accompagnement, son traitement est limité à ce qui est nécessaire à la relation avec le Client et réalisé dans le respect de la réglementation applicable.

Conformément à la réglementation relative à la protection des données personnelles, toute personne concernée peut bénéficier, selon les conditions prévues par les textes, de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition ou de portabilité.

Les demandes relatives aux données personnelles peuvent être adressées à xavierpromail@gmail.com.

Une réclamation peut également être adressée à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) lorsque les conditions légales sont réunies.

Les présentes dispositions ne se substituent pas à une politique de confidentialité plus détaillée lorsqu’une telle politique est nécessaire au regard des traitements réalisés sur le site.

18. Utilisation du site internet

Le site xaviergervoishypno.eu a pour objet de présenter l’activité du Praticien, son approche, ses prestations, ses contenus et ses coordonnées.

Les informations publiées sur le site sont fournies à titre informatif.

Elles ne constituent pas une consultation médicale ou psychologique individualisée et ne permettent pas d’établir un diagnostic.

Le Praticien s’efforce de proposer des informations claires et actualisées. Une erreur, une omission ou une indisponibilité temporaire du site ne saurait toutefois créer à elle seule un droit à indemnisation, sauf lorsqu’une responsabilité résulte directement d’une disposition légale impérative.

L’accès au site peut être interrompu temporairement, notamment pour maintenance, mise à jour, incident technique ou événement indépendant de la volonté du Praticien.

19. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les textes, articles, contenus, photographies, éléments graphiques, audios, vidéos, documents, identité visuelle et autres créations publiés sur le site sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle.

Toute utilisation demeure soumise aux droits de leurs auteurs et titulaires respectifs.

La consultation du site pour un usage personnel n’entraîne aucune cession de droits de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, adaptation, diffusion ou exploitation substantielle d’un contenu appartenant au Praticien sans autorisation préalable peut constituer une atteinte à ses droits.

20. Liens et services de tiers

Le site peut contenir des liens vers des plateformes ou services exploités par des tiers, notamment Google, Instagram, YouTube, WhatsApp ou Zoom.

Ces services disposent de leurs propres conditions d’utilisation et politiques de confidentialité.

Le Praticien n’exerce pas de contrôle général sur leur fonctionnement, leur disponibilité ou leurs pratiques et ne peut être tenu responsable d’un dysfonctionnement exclusivement imputable à un service tiers, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.

21. Responsabilité

Le Praticien répond de la bonne exécution de ses obligations dans les conditions prévues par la législation applicable.

Aucune stipulation des présentes CGU/CGV n’a pour objet de supprimer ou limiter un droit dont le Client bénéficie impérativement en vertu de la loi.

Le Praticien ne peut être tenu responsable d’un dommage résultant directement d’une information volontairement dissimulée par le Client lorsqu’elle était déterminante pour la sécurité ou la pertinence de l’accompagnement.

Le Client conserve son libre arbitre et reste responsable des décisions qu’il prend en dehors des séances.

22. Force majeure

Aucune partie ne peut être tenue responsable d’une inexécution résultant d’un événement répondant aux critères légaux de la force majeure.

Lorsque l’empêchement est temporaire, l’exécution de l’obligation concernée peut être suspendue pendant la durée de l’empêchement.

Lorsque l’empêchement rend définitivement impossible la prestation prévue, les conséquences sont déterminées conformément aux dispositions légales applicables.

23. Modification des CGU/CGV

Le Praticien peut faire évoluer les présentes CGU/CGV, notamment en cas de modification de ses prestations, de ses tarifs, de son organisation ou de la réglementation.

Une modification ultérieure ne modifie pas les conditions applicables à une prestation déjà contractuellement convenue, sauf accord des parties ou disposition légale contraire.

La date de dernière mise à jour figure en tête du document.

24. Réclamations

Toute difficulté relative à une prestation peut faire l’objet d’une réclamation adressée directement au Praticien :

Xavier Gervois
E-mail : xavierpromail@gmail.com
Adresse : 49 rue de Divion, 62700, BRUAY-LA-BUISSIERE

Une résolution amiable est recherchée lorsque la nature du différend le permet.

25. Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation relatives à la médiation des litiges de consommation, le Client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation après avoir préalablement adressé une réclamation écrite au Praticien et lorsque cette réclamation n’a pas permis de résoudre le différend.

Médiateur compétent :

Médiation de la Consommation & Patrimoine – MCP
12 square Desnouettes
75015 Paris
Site internet : https://mcpmediation.org/

Le recours à la médiation ne prive pas les parties de leur droit de saisir une juridiction compétente lorsque les conditions légales sont réunies.

26. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU/CGV sont soumises au droit français.

En cas de différend, une solution amiable peut être recherchée préalablement à toute procédure judiciaire.

À défaut d’accord amiable ou de résolution du litige par médiation, les juridictions compétentes sont déterminées conformément aux règles légales applicables.

Aucune disposition des présentes CGU/CGV ne prive le consommateur d’une règle impérative de compétence territoriale ou d’une protection qui lui est reconnue par le Code de la consommation.

27. Nullité partielle

Si une disposition des présentes CGU/CGV est déclarée nulle, illégale ou inapplicable, les autres dispositions conservent leur effet dans toute la mesure permise par la loi.

28. Contact

Toute question relative aux présentes CGU/CGV ou aux prestations peut être adressée à :

Xavier Gervois – EI
E-mail : xavierpromail@gmail.com
Téléphone : 06 78 61 04 71
Site : xaviergervoishypno.eu